règlement en matière de permissions

См. также в других словарях:

• Grenelle II — Pour les articles homonymes, voir Grenelle. Loi Grenelle II Titre Loi n° 2010 788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l environnement Code NOR: DEVX0822225L Pays …   Wikipédia en Français

• ordonnance — [ ɔrdɔnɑ̃s ] n. f. • 1380; ordenance v. 1180; de ordonner I ♦ Mise en ordre; disposition selon un ordre. ⇒ agencement, arrangement, disposition, ordonnancement, organisation. Ordonnance des mots dans la phrase. « L ordonnance, la disposition de… …   Encyclopédie Universelle

• Parlement de bretagne — Pour les articles homonymes, voir Palais du parlement de Bretagne et Place du parlement de Bretagne. En tête d un arrêt …   Wikipédia en Français

• Parlement de Bretagne — Pour les articles homonymes, voir Palais du parlement de Bretagne et Place du parlement de Bretagne. En tête d un arrêt de règlement du Parlement de Bretagne (1679) …   Wikipédia en Français

• BLÉ OU BLED — SECTION PREMIÈRE. Origine du mot et de la chose.     Il faut être pyrrhonien outré pour douter que pain vienne de panis. Mais pour faire du pain il faut du blé. Les Gaulois avaient du blé du temps de César; où avaient ils pris ce mot de blé ? On… …   Dictionnaire philosophique de Voltaire

• Grenelle 2 — Grenelle II Pour les articles homonymes, voir Grenelle. Le projet de loi dite « Grenelle II » (ou « Grenelle 2 » ) a pour nom complet « Loi portant engagement national pour l environnement ». Il vise, en France à… …   Wikipédia en Français

• Benito Mussolini — « Mussolini » redirige ici. Pour les autres significations, voir Mussolini (homonymie). Benito Mussolini …   Wikipédia en Français

• Duce — Benito Mussolini « Mussolini » redirige ici. Pour les autres significations, voir Mussolini (homonymie) …   Wikipédia en Français

• Mussolini — Benito Mussolini « Mussolini » redirige ici. Pour les autres significations, voir Mussolini (homonymie) …   Wikipédia en Français

• Thérèse de Lisieux — Pour les articles homonymes, voir Sainte Thérèse. Sainte Thérèse de Lisieux Sainte Thérèse de l’Enfant Jésus et de la Sainte Face en 1895 …   Wikipédia en Français

• ARMÉE (pouvoir et société) — «Le premier qui fut roi fut un soldat heureux.» Compléter l’aphorisme voltairien en rappelant que le monarque tend à s’entourer de ses lieutenants, à leur conférer charges et privilèges et à créer ainsi une noblesse militaire, c’est marquer la… …   Encyclopédie Universelle